Avis légal

Dans cette page le terme "site Web" signifie le site Web de la société RMR ainsi que toutes les applications qu'il englobe (Extranet, système d'envoi et toutes autres applications pouvant s'y rattacher).

Le présent site Web est offert aux utilisateurs sous réserve de certaines conditions générales. En utilisant ce site Web ainsi que toutes les applications qu'il englobe, vous reconnaissez avoir accepté ces conditions générales.

Cette page énonce les conditions générales aux termes desquelles vous pouvez utiliser le présent site Web. Veuillez lire attentivement cette page.

Droits divers

La société RMR est propriétaire du présent Site Web. Le contenu du présent site Web ainsi que les applications qu'il englobe est fourni à titre d'information. Tout renseignement fourni par un membre du personnel de la société RMR ou par un tiers autorisé par la société RMR à fournir ces informations prévalent sur l'information contenue sur ce site. Si une ou plusieurs des conditions générales d'utilisation de ce site mentionnées sur cette page ne vous convient pas, veuillez ne pas utiliser ce site Web. La société RMR ne peut être tenue responsable de tout tort causé suite à son utilisation.

Responsabilité

La société RMR n'est pas responsable des dommages pouvant découler d'actes ou de gestes posés sur la foi des renseignements contenus dans le présent site ni des dommages subis suite à la divulgation de renseignements personnels ou confidentiels qui leurs sont transmis par Internet.

La société RMR n'est pas responsable du contenu des sites Web placés en "liens externes" sur son site. La consultation de ces sites est à vos propres risques. Les liens externes présents sur ce site ne sont pas des recommandations et sont placés sur ce site à titre indicatif seulement.

La société RMR ne versera aucune compensation ou indemnisation ayant trait ou attribuables à l'utilisation de ce site Web.

Informations

Les informations contenues sur ce site sont protégées par des droits de propriété et leur diffusion hors de ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de la part de la société RMR. La reproduction totale ou partielle de ce contenu (informations, textes, images, graphiques ou autres) est strictement défendue sans l'autorisation de la société RMR. La société RMR ne peut être tenue responsable des dommages pouvant découler de la reproduction ou de l'utilisation non autorisée des renseignements de ce site.

La société RMR se réserve le droit de cesser ou d’interrompre les activités en ligne relatives à ce site Web sans préavis. En utilisant le présent site Web, vous renoncez à tout recours qu'il soit envers la société RMR.

La société RMR se réserve le droit de modifier ses conditions d’utilisation en tout temps et sans préavis.